DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 21 FEVRIER 2022
L’an deux mil vingt-deux, le 21 Février à 20h00, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur François JUSTINE, Maire.
Présents : DAMIENS Carole, JONET Damien, BILLY Christophe, POMMIER Nathalie, HERBIN Loïc, MOREAUX Brice, JUSNOT Maryse, JUSTINE François. GUTEWIEZ Raphaël.
Absente excusée : STIEGER Anne Hélène
Absents non-excusé :
Mme POMMIER Nathalie a été désignée pour remplir les fonctions de Secrétaire,
Mme OUDIN Marion a été désigné Secrétaire Adjoint.
Le Conseil Municipal :
PREND connaissance du Compte rendu du Conseil Municipal du 18 janvier 2022 (à l’unanimité),
ADOPTE le règlement intérieur de fonctionnement de la garderie (à l’unanimité)
ADOPTE le règlement intérieur du cimetière. (à l’unanimité)
ADOPTE le règlement intérieur de débardage, de stockage et de chantier forestier (à l’unanimité)
ADOPTE les documents nécessaires à la bonne mise en œuvre du débardage, stockage et chantier forestier. (à l’unanimité)
ADOPTE le fait de définir une caution de débardage et fixe le montant à 5 000 euros,
ADOPTE le nouveau tarif de 1,50 euros les m3 débardés. (à l’unanimité)
ADOPTE le devis de l’entreprise SARL RB TP pour un montant de 22 882,68 euros. (à l’unanimité)
AUTORISE le Maire à payer la facture correspondante.
AUTORISE le Maire à demander toutes les subventions nécessaires pour le remplacement du grillage de protection autour du terrain de tennis extérieur.
ADOPTE le devis de l’entreprise SARL LM ELECTRICITE pour un montant de 482 euros HT. (à l’unanimité)
AUTORISE le Maire à payer la facture correspondante.
ADOPTE le devis de l’entreprise TOOT IMPRIM pour un montant de 500 euros. (à l’unanimité)
AUTORISE le Maire à payer la facture correspondante.
ADOPTE la convention pour établir le document unique (à l’unanimité)
AUTORISE le Maire à signer et à payer les différentes factures
ADOPTE le devis du centre de gestion pour un montant de 484,50 euros. (à l’unanimité)
AUTORISE le Maire à payer la facture correspondante.
AUTORISE le Maire à verser l’acompte d’un montant de 10 000 euros au SRPVT au titre de l’année 2022. (à l’unanimité)
21 heures 45 : L’ordre du jour est épuisé,
Séance levée à 22 Heures.