COMPTE RENDU DU CONSEIL DU 28 JUIN 2021
Nombre de membres du Conseil
En exercice : 10
Présents : 9
Présents : JUSTINE François, MOREAUX Brice, HERBIN Loïc, STIEGER Anne Hélène, BILLY Christophe, DAMIENS carole, JONET Damien, JUSNOT Maryse, POMMIER Nathalie.
Absent : GUTEWIEZ Raphaël
Secrétaire de séance : POMMIER Nathalie
DEVIS RENOUVELLEMENT MATERIEL INFORMATIQUE
Le Conseil Municipal décide de faire appel à une entreprise pour le renouvellement du matériel informatique de la mairie.
Dans ce cadre, le Maire présente aux conseillers municipaux 3 devis.
Le Conseil décide d’accepter, à l’unanimité, le devis de l’entreprise E.S.I pour le renouvellement du matériel informatique et autorise le Maire à payer la facture correspondante.
PROJET OPERABUS
Le conseil accepte la proposition de la communauté des crêtes préardennaises de faire venir dans notre commune le projet operabus.
Le projet operabus est un spectacle de Noël organisé dans un bus aménagé en opéra destiné aux enfants.
CONVENTION CDG
Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, notamment ses articles 3, 25 et 163,
Vu la délibération du Conseil d’Administration du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Ardennes en date du 28 mars 2018 relative à la mise en place des missions de remplacement dans la filière administrative,
Vu la délibération du Conseil d’Administration du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Ardennes en date du 25 janvier 2019 relative à l’extension des missions de remplacement aux missions temporaires,
Vu la délibération du Conseil d’Administration du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Ardennes en date du 5 mars 2020 relative à la mise en place des missions de remplacement et missions temporaires dans la filière technique,
Vu la délibération du Conseil d’Administration du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Ardennes en date du 22 juillet 2020 relative à la mise en place des missions de remplacement et missions temporaires dans la filière animation et ATSEM.
Le Maire rappelle à l’assemblée :
Que le législateur a confié aux Centres de Gestion la mission de recruter des fonctionnaires ou des contractuels affectés à des missions temporaires ou de remplacement.
C’est pourquoi, pour pallier les éventuelles absences dans les collectivités et établissements publics ou pour faire face à un besoin ponctuel, le Maire/Président pourra solliciter une mission de remplacement ou une mission temporaire auprès du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Ardennes.
Le personnel affecté à la Commune / l’Etablissement public sera placé sous l’autorité fonctionnelle du Maire.
La collectivité ou l’établissement public remboursera au Centre de Gestion :
– le salaire au 1er échelon du grade de l’agent remplacé dans le cas d’une mission de remplacement OU le salaire au 1er échelon du grade proposé par la collectivité ou l’établissement public en fonction des missions confiées à l’agent et soumis à la validation du Centre de Gestion dans le cas d’une mission temporaire ainsi que les charges sociales afférentes majorés de 8% au titre des frais de gestion,
– les frais de déplacement (nombre de kilomètres réels parcourus),
– les avantages sociaux (éventuels).
L’organe délibérant, après avoir délibéré, autorise le Maire à signer la convention avec le Centre de Gestion par :
9 voix pour
0 voix contre
0 abstention(s)
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Le Conseil vote les subventions aux associations pour l’année 2021 :
• ASL : 400€
• La Clef des Champs : 400€
• Pêche : 200€
• Familles Rurales : 150€
• CUMA : 1 000€
• Parents d’élèves : 150€
• ADMR : 200€
• Comité des fêtes : 1 000€
PROJET REVITALISATION DU CŒUR DU VILLAGE DE CLAVY-WARBY
Calendrier prévisionnel
Etape Date
Consultation des habitants Septembre 2020
Etude de faisabilité Novembre 2020 – février 2021
Esquisse Juin 2021
APS / APD Septembre 2021
Permis de construire Dépôt : septembre 2021
Obtention : décembre 2021
Consultation des entreprises Janvier à mars 2022
Signature des marchés de travaux Avril 2022
Début des travaux Mai 2022
Livraison du bâtiment mi-2023
Plan de financement
Dépenses Recettes
Acquisition terrain
Etude faisabilité
Etude de marché
Maîtrise d’œuvre
Diagnostics
Travaux
Contrôle technique + SPS
Révisions de prix
Assurances
Equipement mobilier + licence IV
Communication/publicité
Frais administratifs
Frais de raccordement
Aléas 47 000 €
4 800 €
3 000 €
14 000 €
3 000 €
220 000 €
1 700€
5 000 €
500 €
17 000 €
2 000 €
1 500 €
500 €
2 000 €
Fonds européens (LEADER)
Région (30 %)
Département (20 %)
DETR (22 %)
Autofinancement : 23 800 €
96 600 €
64 400 €
70 840 €
66 360 €
TOTAL : 322 000 € TOTAL : 322 000€
Le Conseil autorise la Maire à demander toutes les subventions possibles (LEADER, Région, Département, Etat au titre de la DETR) pour ce projet (revitalisation au cœur du village) et à signer tous actes ci-référent.
ACHAT DE MATERIEL
Le Conseil Municipal décide d’acheter une armoire positive pour la salle MARCEL JEANTILS en remplacement du petit réfrigérateur.
Dans ce cadre, le Maire présente aux conseillers municipaux 3 devis.
Le Conseil décide d’acheter l’armoire positive chez RXLR EUROCHEF pour un montant de 1 300 € HT et autorise le Maire à payer la facture correspondante.
Prochain Conseil le 6 septembre 2021 à 20 heures
Le Maire,
JUSTINE François