COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 SEPTEMBRE 2022
L’an deux mil vingt-deux, le 13 septembre à 20h00, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur François JUSTINE, Maire.
Présents : HERBIN Loïc, JUSNOT Maryse, JUSTINE François, GUTEWIEZ Raphaël, DAMIENS Carole, BILLY Christophe, MOREAUX Brice.
Absents excusés : JONET Damien, POMMIER Nathalie donne procuration à BILLY Christophe, STIEGER Anne-Hélène donne procuration à JUSTINE François.
Absents non-excusé :
Mme JUSNOT Maryse a été désignée pour remplir les fonctions de Secrétaire,
Mme OUDIN Marion a été désigné Secrétaire Adjoint.
Le Conseil Municipal :
PREND connaissance du Compte rendu du Conseil Municipal du 16 mai (à l’unanimité),
DECIDE des dates et de l’organisation de l’inauguration de la cabane de chasse ainsi que de la salle de musique. (à l’unanimité)
PREND connaissance de l’avancement du projet commerce multiservices et des différents documents s’y afférent notamment d’une ouverture espérée en juin 2023, l’aide de 1000 cafés pour le recrutement (7 mois), les travaux ont déjà commencé, il faut revoir avec l’architecte pour les différents coûts des matériaux. (à l’unanimité)
PREND connaissance des différentes erreurs sur la cartographie du cimetière, Monsieur BILLY Christophe va reprendre contact avec l’entreprise pour les différentes modifications à apporter. (à l’unanimité)
DONNE pouvoir à Monsieur Le Maire de régler les différentes factures afférentes à ces manifestations. (à l’unanimité)
2/12 : Repas des anciens
10/12 : Distribution des colis des anciens
11/12 : Arbre de noël
VOTE la décision modificative suivante pour le budget communal : (à l’unanimité)
739 2221 : + 19 471 euros
Chapitre 11 : – 19 471 euros
APPPROUVE le rapport de la CLECT du 29 Juin 2022. (à l’unanimité)
ADOPTE la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023. (à l’unanimité),
Que cette norme comptable s’appliquera à tous les budgets de la Commune.
AUTORISE le changement de nomenclature budgétaire et comptable des budgets de la commune.
AUTORISE M. le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
PRESENTE le bilan de qualité de l’eau distribuée à Clavy-Warby pour l’année 2022.
Les 6 analyses réalisées sur Clavy et Warby ont montré 6 analyses conformes.
ADOPTE les devis de l’entreprise REYMANN FACADE :
– 5 800 euros HT pour le premier devis
– 1 000 euros HT pour le second devis
AUTORISE le Maire à payer les factures correspondantes. (À l’unanimité)
DESIGNE Monsieur BILLY Christophe comme conseiller sécurité incendie. (À l’unanimité)
ETRE rigoureux dans l’utilisation et le prêt des clés
QUESTIONS DIVERSES :
EST INFORME DE la demande de l’acompte pour la DETR.
EST INFORME DE la demande du parc national pour intégrer le PNR.
21 Heures 30 : L’ordre du jour est épuisé,
Séance levée à 21 Heures 30.
Le Maire,
François JUSTINE.